avril 2003

La première nuisance de la vie quotidienne

A Besançon, une brigade du commissariat et une cellule bruit à la mairie oeuvrent pour améliorer l'environnement sonore.
Dessin Christian Maucler

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Le confort sonore n'est pas un luxe. Chaque citoyen a droit à la tranquillité et à la pleine jouissance des lieux où il habite, et ce à toute heure du jour ou de la nuit. «Le bruit est générateur de stress et peut engendrer des comportements dangereux et violents. Certaines situations peuvent dégénérer rapidement. Quand il y a des problèmes de bruit de voisinage, nous, au commissariat, sommes très attentifs à cela», explique Gérald Cabut, commandant de police au commissariat de Besançon. Différents types de bruit de voisinage. Les plus fréquents : bruits de comportement, musique émanant d'appartements de particuliers, aboiements de chiens, échappements de véhicule, fermeture de bars et discothèques et tapages nocturnes. Deux policiers du commissariat de Besançon forment «la brigade de contrôle technique». Ils ont suivi une formation spécifique pour constater sur les lieux les nuisances sonores. Ils sont d'ailleurs équipés d'un sonomètre pour vérifier les échappements des véhicules. La mission Bruit du service hygiène-santé à la mairie de Besançon, quant à elle, a enre-gistré 178 plaintes relatives à des nuisances sonores durant l'année 2002. «Le bruit de voisinage est un des problèmes les plus difficiles à traiter. Il s'agit très souvent d'une situation récurrente entre voisins,. d'où t'aspect relationnel à considérer», explique Michel Faivre, inspecteur de salùbrité à la cellule bruit de la ville de Besançon. Pour formuler une plainte lors-qu'il s'agit de bruits. de voisinage, les gens peuvent s'adresser à la mairie (durant ses heures d'ouverture) ou à la police (24 h sur 24, 7 jours sur 7).
Les bruits de voisinage ne constituent pas les seules nuisances sonores. Bruits en milieu de travail, bruits de l'habitat-urbanisme, bruits des véhicules et bruits des infrastructures de transports constituent autant de pollutions sonores. Plusieurs textes de loi régissent les problèmes de bruit : code pénal, code de la route, code de la santé publique, règlement sanitaire départementale, code du travail, code de l'urbanisme (normes d_e construction) et code de l'aviation civile. Diverses administrations sont donc concernées selon les nuisances sonores. Les principales : police, mairie, préfecture, direction départementale de l'Equipement (DDE) et direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (Drire).

Elenka A. Todorov
Police
Intervention pour des bruits de voisinage : une patrouille se rend sur place pour un constat et verbaliser avec la personne qui dérange. Selon la collaboration de la personne prise en faute de nuisance sono-re, une simple conversation peut suffire pour qu'elle cesse le vacarme (1/3 des interventions). A certaines autres occasions (1/3 des cas), la police se voit dans l'obligation de donner un avertissement. Dans l'autre tiers des interventions, les policiers doivent revenir sur les lieux parce que les nuisances sonores persistent. Lorsqu'il y a des contraventions, c'est le juge qui fixe le montant de l'amende, selon les preuves et les constats du commissariat. Le montant à payer peut aller jusqu'à 450 euros.



Pots d'échappement

Un des bruits les plus perturbants pour le voisinage. Un constat d'infraction pour un échappement défectueux, modifié, non homologué ou inexistant : la personne prise en faute voit son deux-roues (ou sa voiture) confisqué sur le champ. Elle a également à payer une amende de 68 euros. A noter que pour récupérer son véhicule, le propriétaire doit réparer, sur les lieux du com-missariat, son échappement avant de pouvoir repartir avec son véhicule.

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